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Thématique U4:

La corruption dans la gestion des ressources naturelles

NRMLes ressources naturelles fournissent souvent un terreau favorable à la corruption. Etant donné qu’un grand nombre de pays partenaires de la coopération au développement sont riches en ressources naturelles, l’efficacité de l’action des bailleurs de fonds relève de la gageure. Le risque de corruption s’immisce dans plusieurs filières de ressources naturelles, allant des ressources non renouvelables telles que le pétrole, le gaz, les minéraux et les métaux aux ressources renouvelables forestières, halieutiques et agricoles. Toutefois, les enjeux de ces filières en termes de corruption ainsi que les démarches permettant de les relever sont multiples.

Cette thématique U4 explore et synthétise les informations disponibles sur la corruption dans la gestion des ressources naturelles afin de proposer des pistes d’intervention pour les donateurs dans les contextes d’abondance de ressources naturelles.


CONTENTS

La corruption dans la gestion des ressources naturelles - Une introduction
Kolstad, Ivar, Tina Søreide, Aled Williams (U4 Brief 2009:20)

Les ressources naturelles fournissent souvent un terreau favorable à la corruption. Etant donné qu’un grand nombre de pays partenaires de la coopération au développement sont riches en ressources naturelles, l’efficacité de l’action des bailleurs de fonds relève de la gageure. Le risque de corruption s’immisce dans plusieurs filières de ressources naturelles, allant des ressources non renouvelables telles que le pétrole, le gaz, les minéraux et les métaux, aux ressources renouvelables forestières, halieutiques et agricoles. Toutefois, les enjeux de ces filières en terme de corruption ainsi que les démarches permettant de les relever sont multiples.

Réformer la corruption de l'or noir nigérian ? Première partie : Cartographie des risques de corruption dans la gouvernance de la filière pétrole
Gillies, Alexandra (U4 Brief 2009:23)

Le pétrole domine l’économie nigériane et alimente en grande majorité les recettes publiques. Parallèlement, le Nigeria est perçu comme un des pays les plus corrompus au monde et sa filière pétrole serait gangrenée par la corruption. Etant donné la complexité et la grande opacité des transactions pétrolières, il est difficile d’établir précisément comment, quand et dans quelle mesure la corruption se manifeste. Cette Note de synthèse U4 tend à montrer en quoi les institutions publiques qui régissent le secteur pétrolier du Nigeria favorisent l’existence de la corruption. Elle présente les risques de corruption dans six domaines en particulier : l’octroi de permis, l’octroi de contrats, les goulots d’étranglement et l’inertie, le rôle du bunkering, l’exportation du brut et l’importation de produits raffinés. Cette Note de synthèse est la première d’une série de deux. La seconde Note se propose d’aborder les politiques et programmes visant à enrayer les pratiques de corruption au sein du secteur pétrolier nigérian.

Réformer la corruption de l'or noir nigérian ? Seconde partie : Progrès et perspectives
Gillies, Alexandra (U4 Brief 2009:24)

Au Nigeria comme ailleurs, les pratiques de corruption entravent la performance du secteur pétrolier. Cette Note de synthèse U4 examine cinq démarches permettant de faire avancer la réforme anti‑corruption dans le secteur pétrolier du Nigeria : le cadre juridique et réglementaire, les procédures d’octroi ouvertes et compétitives, la transparence des procédures et des recettes, les investigations et les poursuites des infractions de corruption et les mesures de surveillance et de reddition de comptes. Elle aborde l’état d’avancement de la réforme dans chaque domaine ainsi que les perspectives d’avenir du pays susceptibles d’intéresser les bailleurs de fonds. Cette Note de synthèse est la seconde d’une série de deux : la première décrit les domaines les plus propices à la corruption dans la gouvernance de la filière pétrole du Nigeria. Cette série vise non seulement à fournir un aperçu des réformes anti‑corruption au Nigeria mais aussi dans d’autres pays riches en pétrole bénéficiant d’une aide au développement.

Corruption et revenus forestiers en Papouasie indonésienne
Setiono, Bambang (U4 Brief 2009:22)

Sous l’impulsion d’un régime d’abattage durable et bien géré, la Papouasie – parée de la plus dense couverture forestière de l’Indonésie – aurait le potentiel de consacrer de larges revenus forestiers à son développement socioéconomique. Or la Papouasie demeure la région la plus pauvre du pays, notamment à cause de la corruption généralisée sévissant dans les secteurs public et privé. La maîtrise de la corruption doit passer par une refonte spécifique du système de gestion des revenus forestiers.
Les bailleurs de fonds peuvent favoriser cette refonte en s’engageant dans le renforcement des capacités des auditeurs, comptables et enquêteurs et en améliorant le contrôle des forêts et la production des rapports.

Combattre la corruption dans les pays riches en pétrole: Le rôle de la transparence
Kolstad, Ivar, Arne Wiig, Aled Williams (U4 Brief 2009:21)

La corruption constitue un véritable fléau dans de nombreux pays riches en pétrole et autres ressources naturelles. Elle est en grande partie responsable du faible développement socio‑économique de ces pays. Depuis peu, il est envisagé d’inscrire la transparence dans un processus de réforme afin de lutter efficacement contre la corruption et d’autres problèmes liés à la malédiction des ressources. Ces constats nous amènent à nous interroger sur le véritable rôle de la transparence dans la lutte anti‑corruption des pays riches en pétrole.

La Corruption et la Pêche Industrielle en Afrique
Standing, André (U4 Issue 2008:9)

Les ressources marines d’Afrique sont en grande demande et prennent de l’importance dans le domaine géopolitique. La concurrence entre les nations de pêches principales pour l’accès et le contrôle sur les ressources marines est jointe par la concurrence entre les communautés locales et les flottes étrangères industrialisées. Dans ce contexte, il y a plusieurs motivations qui encouragent l’existence même d’une gamme d’activités illégales contre lesquelles les nations africaines ne peuvent que très faiblement réagir. L’auteur décrit les domaines clefs de soucis liés à la corruption et à l’exploitation des ressources marines dans les pays africains par des flottes étrangères. Les politiques de réformes qui pourraient réduire les motivations et les occasions pour  la corruption d’exister dans la gestion de pêche sont aussi discutées.

 
La corruption dans la gestion des ressources naturelles
Sélection de littérature
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Vous pouvez contacter notre service d’information U4 pour toute question concernant la corruption dans la gestion des ressources naturelles (Service disponible en anglais)

Tous commentaires sur nos pages dédiées à la gestion des ressources naturelles sont les bienvenus.


CONTACT

Aled Williams
Programme Coordinator (U4)
aled.williams@cmi.no
+47 47938073


IDEES DE PRATIQUES PERTINENTES (en anglais)

Monitoring aid: Lessons from a natural resources programme in Tanzania
Jansen, Eirik (U4 Practice Insight 2009:1)


REPONSES D'EXPERTS PERTINENTES (en anglais)

Impact of corruption on indigenous people

Overview of corruption and anti-corruption in Guyana, with reference to natural resource sectors

The status of information on corruption in the forestry sector

Good practice in addressing corruption in water resource management projects

Corruption in land administration / land management in Kosovo

Corruption and the renegotiation of mining contracts

Corruption in the hydropower sector

Corruption risks in environmental cooperation programmes

Natural resource tenure and corruption

Anti-corruption conventions and EITI


LECTURES RECOMMANDEES (en anglais)

Country for Sale

Country for Sale
Global Witness (2009)

Cambodia could eventually earn enough from its oil, gas and minerals to become independent of foreign development aid. This report details how this future is being jeopardized by high level corruption and nepotism in the allocation and management of public assets. It highlights how rights to exploit oil and mineral resources have been allocated behind closed doors by a small number of individuals.

Country for Sale

Fragility and Natural Resources
Nordstrøm S. (2008), Danish Institute for International Studies

Many of the world’s fragile states have become dysfunctional, despite vast resource endowments. This brief argues that problems with natural resource governance are frequently associated with situations of extreme state fragility or lack of economic development and the persistence of repressive regimes. For donor countries, this amounts to a challenge when it comes to promoting policies that enable fragile states to make the best of their resource endowments without falling prey to resource conflicts or authoritarianism.


EVENEMENTS (en anglais)

Water and Sustainable Development in Africa
(Libreville, Gabon, 24-26 May 2010)
Among other topics, this conference will address access of African populations to water and sanitation as this relates to water governance and institutional issues, and to stakeholder participation in decision-making processes.




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